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Modifications notes explicatives NC/ Chapitre 27
Les notes explicatives de la Nomenclature Combinée de l’Union européenne sont modifiées pour certaines sous-positions du chapitre 27.
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Collecte de la Taxe d’apprentissage 2016 : premiers résultats
Depuis le 1er janvier 2016, l’OPCA DEFI est collecteur de la taxe d’apprentissage pour les industries chimiques, la pharmacie, le pétrole…
Direction générale des Infrastructures, Transports et des MobilitésDGITM France CHIMIE
Le partenariat DGITM et France Chimie développé depuis des années continue au travers d’une série de réunion « filière Chimie » en…
Accord du 28/06/1996 relatif à l'apprentissage
La présente circulaire reproduit le texte de l'accord paritaire relatif à l'apprentissage signé le 28/06/1996.
L’OMC entrevoit un ralentissement plus marqué du commerce mondial des marchandises en 2023
L’OMC revoit à la baisse ses prévisions de croissance du commerce mondial des marchandises en 2023
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Modifications articles CDU
La Commission européenne a publié les évolutions règlementaires et juridiques du Code des Douanes de l'Union, adoptées en mai 2018. Elles…
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Soins hospitaliers dans un autre Etat membre de la Communauté européenne
Il y a déjà plus de 3 ans, nous vous avions signalé la possibilité de faire rembourser les frais médicaux exposés dans un autre Etat membre de la Communauté européenne, même si l'autorisation exigée par la caisse de sécurité sociale n'a pas été obtenue.
![France Chimie primée pour sa série vidéo « Solution[S] » sur des initiatives RSE d’entreprises de la Chimie](//francechimie.fr./media/59d/visuel-rs.png)
France Chimie primée pour sa série vidéo « Solution[S] » sur des initiatives RSE d’entreprises de la Chimie
France Chimie s’est vu décerner le 11 mai dernier le trophée COM-ENT de bronze dans la catégorie "Sensibilisation et engagement" pour sa…
![France Chimie primée pour sa série vidéo « Solution[S] » sur des initiatives RSE d’entreprises de la Chimie](http://francechimie.fr./media/59d/visuel-rs.png)
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