Protection de l'environnement
La protection de l’environnement se situe au cœur des préoccupations des industriels de la Chimie.
Les contraintes relatives aux impacts des sites sur leur environnement se traduisent par des prescriptions inscrites dans les arrêtés d’autorisation d’exploiter ou bien dans la réglementation nationale ou communautaire si elle s’applique directement aux exploitants.
L’objectif de ces prescriptions est de maîtriser les risques chroniques des installations sur leur environnement, en particulier par la limitation des émissions industrielles. Ces politiques, mises en œuvre depuis de nombreuses années, ont permis au secteur de la Chimie de grandement diminuer sa production de déchets et ses rejets dans l’air et dans l’eau et, ainsi, de contribuer à l’amélioration de la qualité des milieux
Documents
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Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mars 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 mars 2025. A noter cette quinzaine : Utilisation d'eaux non potables pour des usages domestiques au sein des ICPE Deux textes, un décret et son arrêté, doivent faciliter l’utilisation d’eaux non potables, en remplacement de l'eau potable, d’eaux de pluie ou d'eaux usées traitées, pour certains usages, dans une ICPE. L’arrêté précise les critères de qualité et les conditions techniques à remplir, selon les types d’utilisations d'eaux impropres à la consommation humaine. Décret n° 2025-239 du 14 mars 2025 relatif à l'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine pour des usages domestiques au sein des installations classées pour la protection de l'environnement et des installations nucléaires de base et modifiant les dispositions relatives à l'utilisation des eaux usées traitées et des eaux de pluie pour des usages non domestiques. Arrêté du 14 mars 2025 relatif à l'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine pour des usages domestiques au sein des installations classées pour la protection de l'environnement. -
- Réf. DT127
Guide DT127 - Plan d’adaptation des industriels de la chimie au changement climatique
Le guide DT127 vous aide à identifier les impacts (au sens des effets) du changement climatique sur nos activités, sur les salariés et définir des premières mesures d’adaptation. Des principes méthodologiques et des outils pratiques sont proposés.
Agenda
Céline Caroly,
Responsable Environnement
01 46 53 11 72
ccaroly@francechimie.fr