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Système d'information douanier
Avant-dédouanement - Lancement ICS2 et ANTES – Vecteurs routier & ferroviaire – 1 er avril 2025
Prévention des accidents du travail graves et mortels (ATGM)
Des règles d’or sont publiées pour la prévention des risques professionnels liés à l’utilisation des machines.
DUERP et actions de prévention
Le guide DT 77 est publié : il accompagne les employeurs à la mise en œuvre de ces éléments.
Système d'information douanier
Habilitation au service en ligne DELTA IE – Ce qui change au 13 mars 2025
Identification des substances chimiques : base de données ECICS
Nouvelle obligation relative au numéro CUS – Note France Chimie
Système d'information douanier
Delta Export et SDS (Suivi de la Sortie) – Calendrier de transition – Dispositifs d’accompagnement
Garanties des opérations de dédouanement
Garanties du transit commun – Adhésion de la Géorgie à la Convention de transit commun
Système d'information douanier
Delta Export et SDS (Suivi de la Sortie) – Ouverture du téléservice en 2025
Rappel du contenu de la PPL « PFAS » votée le 20 février à l’Assemblée Nationale
Rappel des principaux articles de la Proposition de Loi (PPL) « Protéger les populations du risque PFAS » votée à l’Assemblée…
Système d'information douanier
Delta Import – Tableau synthétique de la déclaration en douane en version DTI
Système d'information douanier
Delta Import – Instructions relatives aux déclarations en douane dématérialisées
Formations 2025 sur la prévention des risques professionnels
France Chimie propose des sessions de formation gratuites, axées sur la prévention des risques chimiques.
Systèmes d'information douaniers
DELTA T – Livraison de la version V 5.0.9 et recommandations relatives à la saisie d'une déclaration de transit
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