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Actualités générales
Affaires sociales
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Santé, sécurité, environnement
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Relations avec le Royaume-Uni
Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO) – Déploiement reporté à la seconde quinzaine d’avril
Système d'information douanier
Avant-dédouanement - Lancement ICS2 et ANTES – Vecteurs routier & ferroviaire – 1 er avril 2025
Prévention des accidents du travail graves et mortels (ATGM)
Des règles d’or sont publiées pour la prévention des risques professionnels liés à l’utilisation des machines.
Renseignements Contraignants sur l’Origine (RCO)
Autorités compétentes pour l’Irlande du Nord (UE/RU)
RELATIONS AVEC LE ROYAUME-UNI
Webinaire DOUANE – 17 février 2025 FRONTIERE INTELLIGENTE – Enveloppe Logistique Obligatoire
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles 2025
Le taux de cotisation AT/MP 2024 sera maintenu sans changement en 2025 jusqu’à nouvel ordre.
Relations avec le Royaume-Uni
Publication FAQ Déclarations « sûreté & sécurité » – Report de mise en place du Single Trade Window
Relations avec le Royaume-Uni
Les autorités britanniques ont précisé les déclarations de sûreté et de sécurité requises à l'entrée de la Grande-Bretagne à compter…
Relations avec le Royaume-Uni
Report du rétablissement des formalités sûreté et sécurité Déclaration conjointe du groupe consultatif UE/UK
Plan pour la prévention des accidents graves et mortels (PATGM) 2021-2025
De nouvelles mesures de prévention ont été ajoutées au plan.
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