Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8111 Résultats
Page
Responsible Care® Awards 2024 du Cefic
Une opportunité de mettre en lumière vos projets RSE en soutien des objectifs de la Déclaration d'Anvers pour un pacte industriel européen.…
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Rapport de la Commission européenne sur exportations 2020
Périodes de professionnalisation : nouvelles modalités de financement par l'OPCA DEFI au 1er septembre 2016
L’OPCA DEFI a constaté un très fort développement des périodes de professionnalisation depuis le début de l’année 2016 qui fait craindre des difficultés de financement sur la deuxième partie de l’année 2016. L’OPCA DEFI a demandé aux branches, constituant l’OPCA, de faire jouer la clause de sauvegarde prévue par les différents accords de branche.
-
Classement des déchets : décret n° 2002-540 du 18/04/2002 et circulaire du 03/10/2002
Le décret du 18 avril 2002 transpose les décisions du Parlement européen et du Conseil
-
Produits chimiques et pesticides dangereux
Le règlement (UE) n° 649/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4/07/2012 refond le règlement 689/2008 du 17/06/2008 concernant les exportations et importations de certains produits chimiques et pesticides dangereux...
Substances appauvrissant la couche d'ozone : limites quantitatives et quotas alloués à l’import et à l’export aux entreprises pour 2019
Cela concerne les entreprises ayant l'intention d'importer ou exporter en 2019 des substances réglementées vers l'Union
-
Compensations salariales à la perte de rémunération induite par la réduction du temps position de l' ACOSS : annexe
L’ACOSS, dans une circulaire 2004-175 du 28/12/2004, a repris la position adoptée par la Cour de Cassation dans un arrêt de la 2ème Chambre Civile du 20/01/2004, n° 2 FS-D URSSAF de la Mayenne c/ Société Durand.
-
Formation : la pratique du maître d'apprentissage
Les métiers de la chimie et de la parachimie s’apprennent d’abord sur le terrain.
Périmètre d'application de la réglementation post incendie de Rouen
Publication de deux fiches sur le périmètre d'application de la réglementation post incendie de Rouen.
Page