23 avril 2008 Document Reach

Etude d'impact de la future politique dans le domaine des substances chimiques : synthèse des résultats par segment

L'étude de l'impact a été effectuée au travers de l'analyse détaillée de 14 segments pilotes qui ont servi à alimenter le modèle macro-économique.

2 décembre 2021 Document Reach

Programme d’accompagnement 2021 « Objectif meilleure qualité des dossiers d’enregistrement REACH »

Atelier d’échange – Retour de la formation e-learning

17 janvier 2012 Document Reach

REACH : se préparer à l’échéance d’enregistrement 2013

Le règlement (CE) n°1907/2006, entré en vigueur le 01/06/2007 vise à l’amélioration de la gestion des risques liés à la fabrication et à l’utilisation des substances chimiques* tout au long de leur cycle de vie.

3 mai 2009 Document Reach

Comprendre REACH : enregistrement des substances

Producteurs et importateurs responsables de la fourniture des données et de l'évaluation des risques pour les usages identifiés, augmentation de l'implication des utilisateurs en aval.

28 octobre 2007 Document Reach

Objectifs et statut de la FDS, son rôle dans l’évaluation et la prévention du risque chimique

Intervention de M. GAU (DRT/CT4) à la journée d'information "Bien informer les utilisateurs de nos produits : les nouvelles obligations réglementaires relatives à la classification, à l’étiquetage et aux Fiches de Données de Sécurité"

25 octobre 2021 Document Reach

Atelier d'échange qualité des dossiers d'enregistrement REACH du 22 octobre 2021

23 juin 2008 Document Reach

Impacts du livre blanc : position de l'UIT

Intervention de M.PARYNZEWSKI, représentant de l'UIT, dans le cadre de la journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques.