Résultat de recherche

13 avril 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange

SYSTEME DE PREFERENCES GENERALISEES (SPG)

L’Ouzbékistan bénéficie désormais du SPG+

3 décembre 2018 Actualité Classement - Origine - Valeur

Investissements étrangers en France

Nouveau décret publié au JORF

15 juillet 2020 Actualité Droits et taxes

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

Entrepôts fiscaux de stockage d’huiles minérales

14 février 2007 Document Emploi & formation

Développement de l'apprentissage dans les industries chimiques : un nouveau ''4 pages''

Dans le cadre de la nouvelle programmation des aides du Fonds Social Européen (FSE " objectif 3 "), une convention de financement d’actions a été signée par l’UIC pour 2 ans.

14 mars 2013 Document Transport et logistique

Calage et arrimage

A l’heure actuelle, les bonnes pratiques en termes d’arrimage sont multiples et ne sont encadrées que par quelques guides non réglementaires.

28 septembre 2018 Actualité Politique douanière

Déconnexion des flux du Crédit Opérations Diverses entre TRIGO et DELTA

Une note aux opérateurs a été publiée par la Direction Générale des Douanes (DGDDI)

14 février 2010 Document Emploi & formation

Droit individuel à la formation

Toute action de formation est éligible au titre du DIF dès lors que l’employeur a donné son accord, sous réserve que cette action entre dans les priorités définies par l’accord de branche du 08/11/2004 sur la formation tout au long de la vie.