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Stratégie nationale de capture, stockage et utilisation du carbone
Le ministère de l’Economie a publié, le 4 juillet, un document qui préfigure le projet de stratégie nationale de capture, stockage et…
Les lauréats des 35e Olympiades de la Chimie
Les lauréats des concours "Scientifique" et "Parlons Chimie" des 35 es Olympiades¹ nationales de la Chimie ont été dévoilés le 5 avril à…
Nouvelles propositions pour accélérer la transition énergétique
Les groupes de travail mis en place par la ministre de la Transition énergétique ont remis leurs propositions de nouvelles mesures pour…
Afin de faciliter le recours au crédit d’impôt recherche (CIR) Bercy vient d’annoncer une mesure de tolérance
Les entreprises réalisant moins de 100 millions d'euros de dépenses de recherche dispensées de l'obligation de dépôt de l'annexe décrivant…
Validation d'une nouvelle qualification par la CPNE
Une des fonctions de la Commission Paritaire Nationale pour l’Emploi (CPNE) des industries chimiques est d’examiner et de valider chaque année les projets de nouvelles qualifications.
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Convention patronats / syndicats dans l'industrie du chlore
Le 20/10/1998, une convention patronats-syndicats sans précédent a été signée à Montréal, entre les producteurs mondiaux de chlore regroupés au sein du WCC et la fédération internationale des syndicats des travailleurs, des mines et des industries diverses.
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Travaux effectués par une entreprise extérieure : défaut d’accomplissement des mesures de prévention
Cass. Crim. 30/04//2002 n°2340 F-D, V.Bonnafoux et V.Gambino.
Plan de transition sectoriels de l’ADEME pour le chlore et l’éthylène
Décarboner l’industrie de l’éthylène et du chlore à 2050 : restitution finale des deux Plans de Transition Sectoriels de l’ADEME.
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