Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8312 Résultats
Page
Rapport de RTE sur les « futurs énergétiques 2050 »
Le gestionnaire du réseau de transport d’électricité national publie les conclusions de son étude sur l’évolution du mix énergétique…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 décembre 2020
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 décembre 2020
Évolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019 : fiche 0
La circulaire technique T650 présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO, aux entrepôts (régime autorisation, enregistrement et déclaration) et aux stockages de liquides inflammables en réservoirs aériens et en récipients mobiles.
Accélérons Demain, un grand événement sur les solutions et défis de la Chimie pour « accélérer » la transition vers une société plus durable
A l’occasion de ses 100 ans, France Chimie vous donne rendez-vous à « Accélérons Demain » le 20 octobre Salle Pleyel à Paris. Un grand…
-
Rôle de la CPNE en cas de licenciements collectifs
Dans le n°2 des « Nouvelles Sociales de l’UIC », de février 1997, p.5, nous vous avions rappelé que la CPNE jouait un rôle important en cas de licenciement collectif.
-
Les modalités de changements de taux de tva au 1er janvier 2014
Le Medef nous a fait parvenir la lettre adressée par Madame Véronique Bied-Charreton, Directrice de la Direction de la Législation Fiscale, à Monsieur Pierre Gattaz, Président du Medef, relative aux modalités de changements de taux de TVA prévus au 1er janvier 2014.
-
Erratum : annexes 1 et 2 de la circulaire S 2259 relative aux précisions quant au rôle et au fonctionnement de la commission paritaire...
S 2259 du 5 novembre 2012 relative aux précisions quant au rôle et au fonctionnement de la commission paritaire de validation des accords d’entreprise.
-
Loi de modernisation sociale du 17/01/2002 : vers une prolongation du délai de certaines dispositions
Proposition de loi visant à prolonger de 6 mois le délai de suspension de certaines dispositions de la loi de modernisation sociale (LMS) du 17/01/2002.
Page