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Economie circulaire : Lancement du dispositif ORPLAST
Fruit d'un travail collaboratif de plusieurs mois entre les Pouvoirs Publics et les Industriels représentés par l'association 2ACR dans le…
Réunion paritaire du 21 octobre 2015 - Projet d'accord relatif à la santé, la sécurité et la sûreté dans les Industries chimiques
La réunion paritaire du 21 octobre 2015 a été consacrée au projet d’accord relatif à la santé, à la sécurité et à la sûreté dans…
Modalités d’application de l’accord du 19/04/2006 sur les salaires minima dans les industries chimiques
Pour l’application de l’accord du 19/04/2006, voir également la Circulaire Sociale S. 2131 du 3/05/2006 et l’article publié dans les Nouvelles Sociales n° 103 de juin 2006, pages 9 à 11.
La Commission a publié sa recommandation pour des produits chimiques sûrs et durables
Le 8 décembre, la Commission a adopté une recommandation et son annexe pour promouvoir la recherche et l'innovation pour des produits…
Fiscalité douanière
Code des impositions sur les biens et services Nouvelle attestation taux réduits et exonération de TICFE
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Pénibilité : poursuite des discussions
Les partenaires sociaux ont mis en place, le 2 novembre dernier, un groupe de travail paritaire intitulé « Pénibilité et réparation, faisabilité et financement dédiés ».
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