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Interdiction locale de circulation des camions
Le gouvernement lance un service numérique destiné à recenser tous les arrêtés locaux d'interdiction de circulation des camions : « DiaLog…
Le Chemical World Tour s’invite au Village de la Chimie
A l’occasion du Village de la Chimie, salon dédié aux métiers de la chimie, qui aura lieu les vendredi 6 et samedi 7 février 2015 au Parc…
La validation des acquis de l’expérience (VAE) : conséquences pour les entreprises ?
Les entreprises s’interrogent en particulier sur les classifications et le Groupe Juridique Social de l’UIC a examiné la question.
Loi sur la transition énergétique : impératif de compétitivité pour la chimie
L’industrie chimique est le premier consommateur industriel d’énergie avec 20 % de l’énergie électrique et 40 % du gaz. Elle est…
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Indemnisation du chômage partiel
Deux arrêtés du 28 décembre 1998 (JO du 31.12.1998) viennent de préciser les conditions d’application de l’allocation spécifique « pour privation partielle d’emploi » pour 1999.
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Décret relatif au transfert du budget de fonctionnement au budget des ASC du CSE
Décret relatif au Comité Social et Économique et au financement mutualisé des organisations d’employeurs et des organisations syndicales de salariés.
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 novembre 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 novembre 2021.
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Accord du 07/01/2009 sur les salaires minima dans les industries chimiques
La négociation annuelle sur les salaires dans les industries chimiques a abouti, le 7 janvier 2009, à la signature d’un accord sur les salaires minima les revalorisant en deux étapes (1er février et 1er septembre 2009).
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