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Approvisionnement à l’ARENH pour l’année 2024
La Commission de régulation de l’énergie fournit des indications sur la part de l’approvisionnement qui sera couverte par l’ARENH en 202…
Formation : Commission Professionnelle COnsultative du Ministère de l'Emploi
Dans le précédent numéro des « Nouvelles Sociales de l’UIC », nous vous avons présenté la 6ème CPC Chimie du Ministère de l’Education Nationale.
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Réunion paritaire du 07/07/2004 sur la formation professionnelle tout au long de la vie
La réunion a débuté par la lecture par le porte-parole de la CGT-FO, au nom de l’ensemble des organisations syndicales, d’une déclaration commune reprenant la position adoptée par elles le 11 juin dernier.
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Journée de solidarité instituée par la loi n° 2004-626 du 30/06/2004 : précisions
Dans ces conditions, les entreprises gardent la possibilité d’arrêter cette date par accord collectif d’entreprise ou d’établissement. A défaut d’accord, cette date est fixée, par l’effet de la loi, au Lundi de Pentecôte (lundi 16/05/2005).
Un grand plan de formation pour décarboner la Chimie
Un consortium exceptionnel composé d’industriels, d’écoles d’ingénieurs et d’IUT lance le projet « DécarboChim », lauréat de…
Projet d'accord de méthode relatif à la réécriture à droit constant de la CCNIC
La réunion paritaire du 23 avril 2014 a été consacrée au projet de réécriture à droit constant de la convention collective nationale des…
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Réseau routier local assujetti à la taxe poids lourds
Un décret du 27/07/2011 (JO du 30 juillet) fixe la liste des portions du réseau secondaire (départemental et communal) assujetties à la future taxe kilométrique sur les Poids lourds de plus de 3,5 tonnes ; vous en trouverez ci-dessous le détail.
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Questions-réponses coronavirus et entreprises
La présente circulaire a essentiellement été rédigée à partir du questions-réponses pour les entreprises et les salariés sur le coronavirus en ligne par le Ministère du travail depuis le 3 mars 2020 et régulièrement mis à jour depuis lors :
https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/coronavirus_entreprises_et_salaries_qr_v2.pdf
Ce questions-réponses étant par nature susceptible d’évoluer très fréquemment, nous vous invitons à vous référer à la version en ligne.
De nouvelles mesures devraient être annoncées à la suite des allocutions présidentielles.
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