Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8259 Résultats
Page
Veille réglementaire SSE du 16 au 29 février 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 29 février 2024 .
Vers une négociation sur la qualité de vie au travail
A l’issue de la conférence de méthode qui s’est tenue le 5 juin dernier, le gouvernement et les partenaires sociaux se sont accordés sur les sept thèmes qui seront abordés au cours de la conférence sociale des 9 et 10/07/2012...
Accord commercial UE-Canada (CETA)
Publication du rapport de la "Commission scientifique" Réunion du Comité de suivi de la politique commerciale du Ministère de l’Europe et…
IMPORTATIONS ET EXPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX (PIC)
Un nouveau règlement modifie les listes de produits concernés
-
Le futur : le Livre Blanc européen des produits chimiques et l’introduction de la classification harmonisée internationale
Intervention de Mme RABAUD (ExxonMobil) à la journée d'information "Bien informer les utilisateurs de nos produits : les nouvelles obligations réglementaires relatives à la classification, à l’étiquetage et aux Fiches de Données de Sécurité"
REVISION DE LA POLITIQUE COMMERCIALE DE L’UNION EUROPEENNE
Réponses du CEFIC à la consultation publique
-
Statut des stagiaires : précisions de l’ACOSS, lettre-circulaire n° 2007-069 du 05/04/2007
Il est rappelé que la loi pour l’égalité des chances n° 2006-396 du 31/03/2006 a réformé le dispositif des stages en entreprise.
-
Page