Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8251 Résultats
Page
Prix de transfert
Dispositions de la loi de finances 2024 - Guide DGFiP pour les PME - Position de BusinessEurope sur la future directive
Étude des effluents aqueux des ICPE du secteur de la chimie : zoom sur les substances dangereuses de l’action nationale 3RSDE
Le DT 107 doit aider les exploitants dans leur démarche 3RSDE et les accompagner dans leurs discussions avec les services de l’inspection.
-
L'audit énergétique obligatoire
Introduite dans la loi française en transposition de l’article 8 de la directive efficacité énergétique, l’obligation d’audit énergétique concerne toutes les grandes entreprises européennes (celles qui ne sont pas des PME).
-
Accord du 19/04/2006 sur les salaires minima : modalités d’application
Quel est l’objet du complément de salaire ?
-
UE / Vietnam
La Commission européenne a annoncé, dans un communiqué du 31 mars 2012, la conclusion des travaux préparatoires définissant un cadre de négociations en vue d'un accord de libre-échange (ALE) entre l'UE et le Vietnam.
Angola : inspection avant expédition
Réglementation angolaise du 14 juin 2013 annule l'obligation d'inspection avant expédition
Enquête sur les enjeux technico-économiques de la nouvelle réglementation entrepôts / liquides inflammables
France Chimie renouvelle cette année son questionnaire de 2023 afin de disposer d’une vision consolidée des impacts technico-économiques et…
-
-
Comment doit-être interprété un avis du médecin du travail ?
Comment doit-être interprété un avis du médecin du travail déclarant un salarié apte à reprendre son poste avec un certain nombre de contre-indications ou réserves?
Page