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- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Transport et logistique X
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Publication du décret « réutilisation » des eaux usées traitées
Le décret du 29 août 2023 simplifie la procédure d’autorisation pour l’utilisation des eaux non conventionnelles.
L'air
La qualité de l’air est un enjeu de santé majeur qui mobilise de nombreux moyens, européens comme nationaux, dans le but de construire une…
L'eau
La qualité de l’eau est un enjeu environnemental majeur qui mobilise de nombreux moyens, européens comme nationaux, dans le but…
Favoriser le recours aux Eaux Non Conventionnelles (ENC)
Le séminaire national du 21 avril 2023, restituant les travaux des groupes de l’Astee, marque le démarrage de la mise en œuvre des mesures…
Eau : un été chargé d’une pluie de réglementations
L’absence de sécheresse n’a pas freiné le gouvernement dans la prise de plusieurs textes encadrant les mesures en cas de sécheresse, la…
Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau
Les entreprises de la Chimie ont grandement contribué à l’amélioration de la qualité des milieux.
Sécheresse : nouvelles mesures de restriction d’eau visant les ICPE
L’arrêté « sécheresse » du 30 juin 2023 est entré en vigueur le 6 juillet 2023. Il s’applique si d’autres dispositions locales…
Les émissions industrielles
En France L’ arrêté du 2 février 98 relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des…
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