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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
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Accidents du travail et maladies professionnelles
Cette rubrique présente les données relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles de l'industrie de la Chimie. Elle…
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles 2025
Le taux de cotisation AT/MP 2024 sera maintenu sans changement en 2025 jusqu’à nouvel ordre.
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles 2024
La circulaire France Chimie ST 26 précise les taux applicables depuis le 1 er janvier 2024.
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2024
La tarification Accidents du travail et Maladies professionnelles pour 2024 a été publiée au Journal officiel le 29 décembre 2023.
La France est-elle vraiment le mauvais élève de l’Europe en matière d’accidents du travail ?
Selon les travaux rendus par EUROGIP en Commission spécialisée du Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT), les statistiques…
Plan pour la prévention des accidents graves et mortels (PATGM) 2021-2025
De nouvelles mesures de prévention ont été ajoutées au plan.
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Evolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019
Compléments à apporter au POI (Plan d’Opération Interne) sur le volet « remise en état et nettoyage de l’environnement après un accident majeur »
Périmètre d'application de la réglementation post incendie de Rouen
Publication de deux fiches sur le périmètre d'application de la réglementation post incendie de Rouen.
Liquides inflammables en régime d’enregistrement : Êtes-vous conformes à l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 (rubriques ICPE 4331 / 4734) ?
Le 27 juin dernier, le BRIEC, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, a apporté de plus amples éclairages réglementaires sur les…
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