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Accidents du travail et maladies professionnelles
Cette rubrique présente les données relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles de l'industrie de la Chimie. Elle…
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2024
La tarification Accidents du travail et Maladies professionnelles pour 2024 a été publiée au Journal officiel le 29 décembre 2023.
La France est-elle vraiment le mauvais élève de l’Europe en matière d’accidents du travail ?
Selon les travaux rendus par EUROGIP en Commission spécialisée du Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT), les statistiques…
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles 2025
Le taux de cotisation AT/MP 2024 sera maintenu sans changement en 2025 jusqu’à nouvel ordre.
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles 2024
La circulaire France Chimie ST 26 précise les taux applicables depuis le 1 er janvier 2024.
Indicateurs 2021 accidents du travail et maladies professionnelles (circulaire ST24)
La sinistralité accident du travail / maladie professionnelle (AT/MP) de la composante chimie du CTN E continue de baisser en 2021, par…
Plan pour la prévention des accidents graves et mortels (PATGM) 2021-2025
De nouvelles mesures de prévention ont été ajoutées au plan.
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Les accidents du travail et les maladies professionnelles dans les entreprises de la composante chimie du CTN E en 2021
Cette circulaire Sociale et Technique ST24 présente les statistiques de la sinistralité Accidents du travail / Maladies Professionnelles de la composante chimie du CTN E en 2021.
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Les dérogations prévues par le Code du travail et les accords Chimie en matière de durées maximales de travail et durées minimales de repos
La présente circulaire récapitule les possibilités ouvertes aux employeurs de la Chimie en matière de durées du travail et de temps de repos pour les salariés de plus de 18 ans, en application des dispositions légales et des accords de branche.
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