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- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- EFFACER VOS FILTRES
Taxe Générale sur les Activités Polluantes
Modification des modalités de recouvrement de la composante émissions polluantes de TGAP
Surveillance des PFAS dans les rejets aqueux : c’est parti
L’arrêté du 20 juin 2023 relatif à l'analyse des PFAS dans les rejets aqueux des ICPE a été publié. Les ICPE soumises aux rubriques 3400…
Publication du décret « réutilisation » des eaux usées traitées
Le décret du 29 août 2023 simplifie la procédure d’autorisation pour l’utilisation des eaux non conventionnelles.
L'air
La qualité de l’air est un enjeu de santé majeur qui mobilise de nombreux moyens, européens comme nationaux, dans le but de construire une…
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
Surveillance des PFAS dans les rejets aqueux des ICPE
Ce document a pour objectif d’apporter quelques précisions aux dispositions de l’arrêté du 20 juin 2023 relatif à l’analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des installations classées pour la protection de l’environnement relevant du régime de l’autorisation, et aux explicatifs de la note d’application du 18 juillet 2023.
Elaboration du dossier de réexamen IED des sites soumis au Bref WGC
Inscrivez-vous au webinaire : vendredi 26 mai de 9h à 11h.
Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau
Les entreprises de la Chimie ont grandement contribué à l’amélioration de la qualité des milieux.
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