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Études d'impact environnemental
L’évaluation des effets sur l’environnement est un processus visant à intégrer toutes les thématiques de l’environnement dans…
Produits énergétiques
La circulaire Douane n° 12-036 du 28 septembre 2012 actualise les droits et taxes applicables à compter du 1er octobre 2012 aux produits énergétiques relevant des chapitres douaniers 27, 29, 34 et 38.
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Unité de traitement des oxydes d’azote (NOx) et du protoxyde d’azote (N2O) - Arkema
Depuis 2022, Arkema réduit ses émissions de NOx et N₂O grâce à une technologie catalytique innovante. Cette unité a permis une baisse de 84 % des rejets de N₂O, évitant 2 940 tonnes de CO₂, et une réduction de 80 % des NOx, supprimant le panache visible et améliorant l’impact sociétal.
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Restauration de berges pour préserver la biodiversité et éviter des inondations - Cristallerie St Paul
En 2016, la Cristallerie St Paul a effacé un barrage sur la Briance, rétablissant son lit naturel avec des protections végétales. Une zone d'expansion pour crues a été aménagée. Analyses hydrauliques et travaux en période d'étiage ont respecté les normes environnementales.
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Taxe intérieure de consommation finale d'électricité
La décision administrative n° 12-017 du 27 mars 2012 concerne la mise à jour de la TICFE.
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Conférence environnementale
À la suite à la conférence environnementale qui s’est déroulée les 14 et 15 septembre 2012, il convient de revenir sur les dernières évolutions en ce qui concerne la fiscalité douanière...
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