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Accidents du travail et maladies professionnelles
Cette rubrique présente les données relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles de l'industrie de la Chimie. Elle…
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles 2024
La circulaire France Chimie ST 26 précise les taux applicables depuis le 1 er janvier 2024.
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles 2025
Le taux de cotisation AT/MP 2024 sera maintenu sans changement en 2025 jusqu’à nouvel ordre.
Soutien à l'exportation
Toute entreprise française souhaitant développer ses projets export peut bénéficier de cette procédure, quelle que soit sa taille ou son secteur d’activité, et sans limite du nombre d’affectations.
PLAN DE RELANCE EXPORT
Rappel des mesures de soutien et situation du commerce extérieur Retour sur Bercy France Export et la relance verte
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Soutien à l'exportation
Un Communiqué de presse du Ministère de l’Economie du 13 avril 2011 annonce la reconduction les dispositifs publics CAP Export et CAP+ Export pour l'année 2011.
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Réglementation pays tiers
Le CEFIC a publié un rapport en juin 2012 reprenant les derniers développements en matière de réglementations touchant les produits chimiques, mis en œuvre par les pays hors Union européenne.
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Réglementation pays tiers
Depuis le 01/02/2012, le fisc argentin (AFIP) exige que tous les importateurs argentins déclarent préalablement leurs opérations d’importation définitive (DJAI – Declaración jurada anticipada de importación).
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