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Reach
Entré en vigueur le 1 er juin 2007, Reach a été mis en place pour répondre à des objectifs internationaux de gestion des substances…
Etude d'impact de la future politique dans le domaine des substances chimiques : synthèse des résultats par segment
L'étude de l'impact a été effectuée au travers de l'analyse détaillée de 14 segments pilotes qui ont servi à alimenter le modèle macro-économique.
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Programme d’accompagnement 2021 « Objectif meilleure qualité des dossiers d’enregistrement REACH »
Atelier d’échange – Retour de la formation e-learning
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REACH : se préparer à l’échéance d’enregistrement 2013
Le règlement (CE) n°1907/2006, entré en vigueur le 01/06/2007 vise à l’amélioration de la gestion des risques liés à la fabrication et à l’utilisation des substances chimiques* tout au long de leur cycle de vie.
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Impacts du livre blanc : point de vue du MINEFI
Intervention de M. PESSON du MINEFI dans le cadre de la journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques.
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Etude d'impact de la future politique dans le domaine des substances chimiques : impacts économiques directs sur l'industrie française
L’impact à horizon 2012 de l’application du "Livre Blanc" est estimé à une perte annuelle de 55 Md€, soit 3,2% du PIB.
Lancement de la Plateforme « Particules » du Cefic
Le Cefic a lancé une plateforme sur l’étude des particules présentant une toxicité inhérente nulle ou très faible sur l’appareil…
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Impacts du livre blanc : le point de vue du MEDD
Intervention de M. GUILLET du MEDD dans le cadre de la journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques.
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Etude d'impact de la future politique dans le domaine des substances chimiques : étude complémentaire
Le Cabinet MERCER a réalisé à la demande le l'UIC une nouvelle étude d'impact socio-économique de la proposition REACH adoptée par le Collège des Commissions européennes le 29 octobre 2003.
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REACH : résultats actualisés de l'étude MERCER
Etude d'impact de la proposition de réglementation européenne du 29/10/2003 dans le domaine des substances chimiques.
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