Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
382 Résultats
Page
La chimie et la logistique s'associent pour renforcer la sécurité de leurs opérations
Les fédérations représentant les secteurs de la chimie (France Chimie), de la prestation logistique (Union TLF) et l’association de…
Le CNAPS (Conseil National des Activités Privés de Sécurité) met en ligne les décisions de jurisprudence
Le site du CNAPS ajoute sur son portail internet une rubrique intitulée "Jurisprudence". Lancée en ce début d'année 2024, cette rubrique est…
Circulaire T661 révisée- Evolutions réglementaires Etat des stocks des matières stockées
La circulaire technique T661 sur l’état des stocks publiée fin 2021, est disponible dans une version révisée (février 2022).
Les modifications sont mineures et concernent l’annexe qui est complétée par des exemples.
Pour rappel cet état des stocks détaillé est requis depuis le 1er janvier 2022 pour :
- les installations SEVESO, les installations soumises à autorisation au titre de l'une des rubriques 1436, 2718, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748 de la nomenclature des installations classées et les installations autorisées ou enregistrées au titre de la rubrique 1510.
-
Guide de lecture de la nouvelle réglementation française des équipements sous pression
Ce document présente, de façon synthétique et résumée, les exigences principales de la nouvelle réglementation française des équipements sous pression tant du point de vue de leur construction que de leur surveillance en service.
-
Guide professionnel pour la définition du périmètre de l’arrêté ministériel du 04/10/2011 (DT 90)
Le DT 90 constitue le guide demandé dans l'arrêté du 04/10/2010, relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation.
-
Guide pour la réalisation des examens complets des échangeurs haute pression et réacteurs tubulaires des unités de production de polyéthylène et copolymères d'éthylène sous "haute pression"
Application du guide plan d'application DT 84. Révision 1 de novembre 2019.
Rencontre avec la Direction Générale de la Prévention de Risques (DGPR)
Une réunion a été organisée le 5 juillet avec Marc Mortureux, nouveau Directeur général de la prévention des risques, accompagné de…
-
T675 - Processus de gestion des compétences des salariés en matière de sécurité des procédés
Cette circulaire technique a pour objet de proposer un processus général de gestion des compétences des salariés de l’entreprise, dans le domaine de la sécurité des procédés.
La mise en place d’un tel processus est incontournable pour une bonne gestion des risques industriels.
Panorama de la cybermenace en 2022
L’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) dresse un panorama de la menace cyber en 2022 . Les attaquants ont…
Signature second accord d’équivalence MASE-France Chimie et VCA
Une coopération pour un passeport SSE européen dans l’industrie et les services
Page