31 juillet 2008 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide pour l'information d'urgence

L’objet du présent guide (DT 79) est de fournir aux établissements petits et moyens de l’industrie chimique les éléments nécessaires à une communication efficace en cas de crise (accident ou incident) déclarée.

14 mai 2011 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide de surveillance des ouvrages de génie civil et structures : cuvettes de rétention et fondations de réservoirs (DT 92)

Le DT 92 est un guide de surveillance des cuvettes de rétention et des fondations des bacs associés. Il est applicable aux ouvrages concernés par le Plan de modernisation établi pour le site.

11 février 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Fiche périmètre d’application de la réglementation des liquides inflammables : arrêtés du 3 octobre 2010 modifié (réservoirs fixes) et du 24 septembre 2020 (récipients mobiles).

Ce guide de lecture vise à expliciter les principales exigences imposées aux stockages en aérien de liquides inflammables. Sa mise à jour menée en 2021, vise à présenter et à expliciter les évolutions et nouvelles mesures réglementaires prises, à l’issue de l’analyse du retour d’expérience de l’incendie industriel du 26 septembre 2019 survenu à proximité de Rouen. 

23 janvier 2018 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Suivi en service des Equipements Sous Pression : nouvel arrêté du 20 novembre 2017

L’Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples est entré en vigueur le 1er janvier 2018 et abroge l’arrêté du 15 mars 2000.

29 octobre 2009 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Référentiel d’audit pour la sélection des réparateurs de soupapes de sécurité (DT 88)

Les opérations de réparation et de révision des soupapes de sûreté doivent donc être confiées à des entreprises ayant le savoir-faire et les compétences requises. Afin de pouvoir sélectionner de telles entreprises, l'UFIP et l'UIC ont élaboré ce guide.

12 mars 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

textes réglementaires post incendie de Rouen - cadre général / Seveso

9 février 2022 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire T661 révisée- Evolutions réglementaires Etat des stocks des matières stockées