15 avril 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réservoirs de stockage atmosphérique : Partie B- Cryogéniques

Réservoirs cylindriques verticaux à fonds plats destinés au stockage de produits liquides à une température de service inférieure à la température ambiante.

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

14 septembre 2012 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Référentiel professionnel de bonnes pratiques de maîtrise des risques dans les installations de chimie fine

Ce référentiel a été rédigé par un groupe de travail composé d'exploitants d'installations de chimie fine (fabricants, HSE...) et des équipes de l'UIC à Paris et en Rhône Alpes.

28 octobre 2020 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Cybersécurité des systèmes industriels : Systèmes d’Information d’Importance Vitale (SIIV)

La circulaire technique France Chimie T 648 s’adresse aux opérateurs d’importance vitale qui doivent mettre en œuvre l’arrêté du 28 novembre 2016 sur les systèmes d’information d’importance vitale (SIIV).

31 juillet 2008 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide pour l'information d'urgence

L’objet du présent guide (DT 79) est de fournir aux établissements petits et moyens de l’industrie chimique les éléments nécessaires à une communication efficace en cas de crise (accident ou incident) déclarée.

14 mai 2011 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide de surveillance des ouvrages de génie civil et structures : cuvettes de rétention et fondations de réservoirs (DT 92)

Le DT 92 est un guide de surveillance des cuvettes de rétention et des fondations des bacs associés. Il est applicable aux ouvrages concernés par le Plan de modernisation établi pour le site.

14 février 2012 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide d’inspection et de maintenance des réservoirs cryogéniques (DT 97)

Ce guide DT 97 a pour but d'aider à l'établissement des règles relatives à l'inspection et à la maintenance des réservoirs cryogéniques afin de permettre une surveillance adaptée de ces réservoirs pour le maintien de leur intégrité.

11 février 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Fiche périmètre d’application de la réglementation des liquides inflammables : arrêtés du 3 octobre 2010 modifié (réservoirs fixes) et du 24 septembre 2020 (récipients mobiles).

Ce guide de lecture vise à expliciter les principales exigences imposées aux stockages en aérien de liquides inflammables. Sa mise à jour menée en 2021, vise à présenter et à expliciter les évolutions et nouvelles mesures réglementaires prises, à l’issue de l’analyse du retour d’expérience de l’incendie industriel du 26 septembre 2019 survenu à proximité de Rouen. 

23 janvier 2018 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Suivi en service des Equipements Sous Pression : nouvel arrêté du 20 novembre 2017

L’Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples est entré en vigueur le 1er janvier 2018 et abroge l’arrêté du 15 mars 2000.