22 octobre 2019 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Cybersécurité des systèmes industriels

La circulaire technique France Chimie T642 propose une liste non exhaustive de documents de référence pour se prémunir des potentielles attaques sur ses systèmes  industriels.

17 octobre 2011 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire technique relative à la sûreté et aux activités d’importance vitale

Si la sécurité est une préoccupation quotidienne et naturelle des opérateurs de l’industrie chimique, la sûreté, qui consiste essentiellement à se prémunir et se protéger des actes de malveillance, fait l’objet de nouvelles dispositions réglementaires.

4 janvier 2017 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Canalisations de transport de produits chimiques / hydrocarbures

Cette circulaire a pour objet de synthétiser les récentes évolutions réglementaires dans le domaine des canalisations de transport.

14 février 2012 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide d’inspection et de maintenance des réservoirs cryogéniques (DT 97)

Ce guide DT 97 a pour but d'aider à l'établissement des règles relatives à l'inspection et à la maintenance des réservoirs cryogéniques afin de permettre une surveillance adaptée de ces réservoirs pour le maintien de leur intégrité.

11 février 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Fiche périmètre d’application de la réglementation des liquides inflammables : arrêtés du 3 octobre 2010 modifié (réservoirs fixes) et du 24 septembre 2020 (récipients mobiles).

Ce guide de lecture vise à expliciter les principales exigences imposées aux stockages en aérien de liquides inflammables. Sa mise à jour menée en 2021, vise à présenter et à expliciter les évolutions et nouvelles mesures réglementaires prises, à l’issue de l’analyse du retour d’expérience de l’incendie industriel du 26 septembre 2019 survenu à proximité de Rouen. 

23 janvier 2018 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Suivi en service des Equipements Sous Pression : nouvel arrêté du 20 novembre 2017

L’Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples est entré en vigueur le 1er janvier 2018 et abroge l’arrêté du 15 mars 2000.

29 octobre 2009 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Référentiel d’audit pour la sélection des réparateurs de soupapes de sécurité (DT 88)

Les opérations de réparation et de révision des soupapes de sûreté doivent donc être confiées à des entreprises ayant le savoir-faire et les compétences requises. Afin de pouvoir sélectionner de telles entreprises, l'UFIP et l'UIC ont élaboré ce guide.

12 mars 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

textes réglementaires post incendie de Rouen - cadre général / Seveso