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Guide pour l'information d'urgence
L’objet du présent guide (DT 79) est de fournir aux établissements petits et moyens de l’industrie chimique les éléments nécessaires à une communication efficace en cas de crise (accident ou incident) déclarée.
Inventaire des accidents technologiques survenus en 2023
Le Bureau d'analyse des risques et pollutions industriels (BARPI) publie l'inventaire des incidents et accidents technologiques survenus en…
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Guide de surveillance des ouvrages de génie civil et structures : cuvettes de rétention et fondations de réservoirs (DT 92)
Le DT 92 est un guide de surveillance des cuvettes de rétention et des fondations des bacs associés. Il est applicable aux ouvrages concernés par le Plan de modernisation établi pour le site.
Gestion des shunt et by pass des équipements
La mise en place d’un shunt ou d’un by-pass d’équipement peut générer des risques importants en cas de processus de gestion du…
SEVESO
Neuf textes réglementaires ont été publiés pour prendre en compte les éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat…
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Référentiel d’audit pour la sélection des réparateurs de soupapes de sécurité (DT 88)
Les opérations de réparation et de révision des soupapes de sûreté doivent donc être confiées à des entreprises ayant le savoir-faire et les compétences requises. Afin de pouvoir sélectionner de telles entreprises, l'UFIP et l'UIC ont élaboré ce guide.
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Circulaire T661 révisée- Evolutions réglementaires Etat des stocks des matières stockées
La circulaire technique T661 sur l’état des stocks publiée fin 2021, est disponible dans une version révisée (février 2022).
Les modifications sont mineures et concernent l’annexe qui est complétée par des exemples.
Pour rappel cet état des stocks détaillé est requis depuis le 1er janvier 2022 pour :
- les installations SEVESO, les installations soumises à autorisation au titre de l'une des rubriques 1436, 2718, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748 de la nomenclature des installations classées et les installations autorisées ou enregistrées au titre de la rubrique 1510.
La chimie et la logistique s'associent pour renforcer la sécurité de leurs opérations
Les fédérations représentant les secteurs de la chimie (France Chimie), de la prestation logistique (Union TLF) et l’association de…
Le CNAPS (Conseil National des Activités Privés de Sécurité) met en ligne les décisions de jurisprudence
Le site du CNAPS ajoute sur son portail internet une rubrique intitulée "Jurisprudence". Lancée en ce début d'année 2024, cette rubrique est…
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