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Actualités générales
Affaires sociales
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Santé, sécurité, environnement
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Retour sur l’enregistrement des nanomatériaux dans le cadre du règlement REACH
L’agence allemande Baua a présenté, lors de la dernière réunion du CARACAL, un rapport sur l'applicabilité des règles pour les…
Relations avec le Royaume-Uni
Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO) – Déploiement reporté à la seconde quinzaine d’avril
Système d'information douanier
Avant-dédouanement - Lancement ICS2 et ANTES – Vecteurs routier & ferroviaire – 1 er avril 2025
Renseignements Contraignants sur l’Origine (RCO)
Autorités compétentes pour l’Irlande du Nord (UE/RU)
RELATIONS AVEC LE ROYAUME-UNI
Webinaire DOUANE – 17 février 2025 FRONTIERE INTELLIGENTE – Enveloppe Logistique Obligatoire
Relations avec le Royaume-Uni
Publication FAQ Déclarations « sûreté & sécurité » – Report de mise en place du Single Trade Window
Ajout de sept nouvelles méthodes d’essai à utiliser dans le cadre du règlement REACH
Pas moins de 7 nouvelles méthodes d’essai sont listées dans le RÈGLEMENT (UE) 2024/2492, et peuvent ainsi être utilisées dans le cadre du…
Relations avec le Royaume-Uni
Les autorités britanniques ont précisé les déclarations de sûreté et de sécurité requises à l'entrée de la Grande-Bretagne à compter…
Relations avec le Royaume-Uni
Report du rétablissement des formalités sûreté et sécurité Déclaration conjointe du groupe consultatif UE/UK
Établir des Valeurs Toxicologiques de Référence pour les PFAS
Le plan d’action ministériel sur les PFAS prévoit de « disposer de normes sur les rejets et les milieux pour guider l’action…
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