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Actualités générales
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Santé, sécurité, environnement
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Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Le statut de déclarant MACF autorisé : texte publié au Journal officiel – Simplifications dans le cadre d’OMNIBUS
Relations avec le Royaume-Uni
Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO) – Déploiement reporté à la seconde quinzaine d’avril
Système d'information douanier
Avant-dédouanement - Lancement ICS2 et ANTES – Vecteurs routier & ferroviaire – 1 er avril 2025
La Lettre technique n° 340 - février 2025
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
France Chimie, A3M, Aluminium France et France Ciment veulent encore croire en la bonne mise en œuvre de l’accord Etat-EDF
Le 14 novembre 2023, l’Etat et EDF s’accordaient sur les principes de la prochaine régulation du nucléaire, pour remplacer le dispositif…
La Lettre technique n° 339 - décembre 2024 & janvier 2025
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Renseignements Contraignants sur l’Origine (RCO)
Autorités compétentes pour l’Irlande du Nord (UE/RU)
Trois fédérations industrielles alertent les pouvoirs publics sur les conséquences d’une taxation du gaz naturel utilisé pour la production d’hydrogène dans l’industrie
Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances 2025, un article 7 septies, mettant en place une taxation du gaz naturel consommé pour…
RELATIONS AVEC LE ROYAUME-UNI
Webinaire DOUANE – 17 février 2025 FRONTIERE INTELLIGENTE – Enveloppe Logistique Obligatoire
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dernières évolutions – Webinaire des autorités françaises
Fiscalité énergétique : exonérations et taux réduits
En l’absence de budget pour l’année 2025, le gouvernement prolonge la fiscalité énergétique réduite pour les entreprises industrielles.…
Soutien à l’hydrogène bas-carbone
Le gouvernement a lancé un appel à candidature pour soutenir la production d’hydrogène par électrolyse de l’eau pour des usages industri…
Appel d’offres "Grands projets industriels de décarbonation 2024"
Un appel d’offres pour la décarbonation des grands sites industriels a été lancé le 31 décembre 2024.
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