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Identification des substances chimiques : base de données ECICS
Nouvelle obligation relative au numéro CUS – Note France Chimie
Enquête investissements de la Chimie en France : net essoufflement de la dynamique d’investissement au détriment de la croissance de l’activité
Marquée dès 2023 par une plus faible demande et une perte de compétitivité liée aux écarts de prix de l‘énergie, la Chimie en France et…
France Chimie alerte l'Assemblée nationale sur la crise du secteur et présente des propositions
France Chimie a été auditionnée par les élus de la Commission des Affaires économiques de l'Assemblée nationale.
Système d'information douanier
Delta Export et SDS (Suivi de la Sortie) – Calendrier de transition – Dispositifs d’accompagnement
Garanties des opérations de dédouanement
Garanties du transit commun – Adhésion de la Géorgie à la Convention de transit commun
Système d'information douanier
Delta Export et SDS (Suivi de la Sortie) – Ouverture du téléservice en 2025
Système d'information douanier
Delta Import – Tableau synthétique de la déclaration en douane en version DTI
Système d'information douanier
Delta Import – Instructions relatives aux déclarations en douane dématérialisées
Systèmes d'information douaniers
DELTA T – Livraison de la version V 5.0.9 et recommandations relatives à la saisie d'une déclaration de transit
Système d'information douaniers
Système automatisé d’exportation (AES) – Prolongation de la période de transition – 14 décembre 2025
Système d'information douanier
Système de Contrôle des Importations (ICS2) - Vecteurs routier et ferroviaire – 1 er avril 2025
Produits contrôlés et sanctions économiques
Note pratique sur les codes additionnels, codes document et dispositions particulières
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