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Relations commerciales avec le Kenya
Retrait du Kenya du Schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG)
Système d'information douaniers
Système automatisé d’exportation (AES) – Prolongation de la période de transition – 14 décembre 2025
Système d'information douanier
Système de Contrôle des Importations (ICS2) - Vecteurs routier et ferroviaire – 1 er avril 2025
Produits contrôlés et sanctions économiques
Note pratique sur les codes additionnels, codes document et dispositions particulières
Réforme de l’Union douanière de l’UE : un sujet majeur pour le secteur de la Chimie
En mars 2024, le Parlement européen a voté en faveur d’une nouvelle réforme de l’Union douanière qui vise à répondre aux nouveaux…
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dernières évolutions – Webinaire des autorités françaises
Fiscalité énergétique : exonérations et taux réduits
En l’absence de budget pour l’année 2025, le gouvernement prolonge la fiscalité énergétique réduite pour les entreprises industrielles.…
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