6 décembre 2024 Actualité Droits et taxes

Produits soumis à accises

Téléservice GAMMA : nouvelle note aux opérateurs

5 décembre 2024 Actualité Chiffres clés et conjoncture

Confirmation au troisième trimestre 2024 de la crise inédite dans la Chimie en France

La Chimie en France comme en Europe fait face à des conditions économiques et sectorielles difficiles.

11 octobre 2024 Actualité Droits et taxes

Contingents et suspensions tarifaires autonomes

Publication Avis 2024/99 et 2024/100

9 octobre 2024 Actualité Chiffres clés et conjoncture, Fiscalité, ChemTech, Transport et logistique, Cybersécurité, TPE - PME - ETI, Commerce International et Douane, Économie & compétitivité, Numérique, Recherche et innovation

L'écho de l'éco n°21 - octobre 2024

Les décryptages du département économique de France Chimie

8 octobre 2024 Actualité Fiscalité environnementale et énergétique, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Droits et taxes

TGAP poussières totales en suspension

Champ d’application

1 octobre 2024 Actualité Chiffres clés et conjoncture, Fiscalité, Transport et logistique, TPE - PME - ETI, Commerce International et Douane, Économie & compétitivité

Rapport Draghi sur la compétitivité européenne

Quid de la Chimie ?

1 octobre 2024 Actualité Chiffres clés et conjoncture, Fiscalité, Transport et logistique, TPE - PME - ETI, Commerce International et Douane, Économie & compétitivité

Quel avenir pour le Plan industriel du Pacte vert dans la future politique européenne ?

Ce pacte doit servir de catalyseur d’investissement dans les infrastructures et l’industrie, notamment pour les secteurs à forte…

30 septembre 2024 Actualité Droits et taxes

Fiscalité des produits énergétiques

Droits et taxes applicables au 1 er octobre 2024

27 septembre 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Dernières évolutions – Votre avis sur le futur statut de déclarant MACF autorisé

19 septembre 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Webinaire France Chimie du 10 septembre 2024 – Note DGEC sur la période de transition

17 septembre 2024 Actualité Chiffres clés et conjoncture

Une reprise fragile de la chimie en Europe au premier semestre 2024 dans un marché ralenti et concurrentiel

3 septembre 2024 Actualité Défense commerciale, Politique douanière, Droits et taxes

Commerce international : Venez participer au grand rendez-vous bi annuel sur les douanesla politique douanière !

Le Colloque Douanier Européen de l’ODASCE est LE rendez-vous incontournable où représentants des entreprises et des administrations se…

27 août 2024 Actualité TVA, Droits et taxes

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

Mise à jour - Lettre de désignation du représentant fiscal

31 juillet 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Défense commerciale, Droits et taxes

Mesures tarifaires et non tarifaires dans le monde - Publication OMC du 25 juillet 2024

Publication OMC du 25 juillet 2024

12 juillet 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Autorité compétente, sanctions, impact : les dernières évolutions