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Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
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Vérification de l'origine dans l'accord UE/Japon
Problématique de la vérification de l’origine dans les accords commerciaux, et plus particulièrement dans le cadre de l’accord UE/Japon
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Vérification de l'origine dans l'accord UE-Japon
Difficultés relatives à la vérification de l’origine dans l’accord UE-Japon
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Intérêt de retard en cas de paiement tardif des créances douanières
Parution au Bulletin Officiel des Douanes de l’application d’un intérêt de retard en cas de paiement tardif de certaines créances recouvr…
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Exonération de droits de douane au 1er janvier 2020
Liste des demandes françaises de suspensions tarifaires autonomes
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Cumuls d'origine avec zone Afrique Caraïbes Pacifique (ACP)
Communication de la Commission européenne relative au cumul entre l’Union européenne et les «États ACP»
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Notes aux opérateurs DGDDI : substitution entrepôt de type D + déconnexion Delta et Trigo
Publication de deux notes aux opérateurs
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Transit et code SH obligatoire
Projet de la Commission européenne de rendre obligatoire la mention du code douanier à 6 chiffres sur la déclaration de transit
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Enquête DG TAXUD
Un enquête a été lancée par la DG TAXUD relative au Dédouanement Centralisé à l’importation
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