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Risques chimiques
L’évaluation et la prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques font l’objet d’une réglementation très fournie.…
CLP : Publication de guides relatifs aux nouvelles classes de danger : PE & PBT/PMT
Le guide de l’ECHA relatif aux critères de classification du règlement CLP a été mis à jour pour les nouvelles classes de danger (PE,…
Révision de REACH : évolution des exigences standards d’information
Le CARACAL a publié récemment des projets d’évolution des annexes de REACH, relatives aux exigences d’information pour l’enregistrement…
SAVOIR UTILISER L’OUTIL SEIRICH D’EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Afin d’accompagner ses adhérents, France Chimie propose une formation gratuite mardi 8 novembre 2022, en visio, pour savoir utiliser…
SACHEZ UTILISER L’OUTIL SEIRICH D’EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Afin d’accompagner ses adhérents, France Chimie propose une formation gratuite jeudi 29 septembre 2022 pour savoir utiliser l’outil…
Information de la DGDDI : installation d'une nouvelle version de DELTA G
Installation d'une nouvelle version de DELTA G
Publication définition de l'exportateur et autres modifications CDU
La nouvelle définition de l’exportateur figurant dans les actes d’exécution du Code des Douanes de l’Union (CDU), qui avait fait…
Crise sanitaire : précisions sur les certificats d'origine et A.TR Turquie et Tunisie
La Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) nous informe d'un complément important à la mise à jour du tableau des pays…
Contingents tarifaires valables au 1er janvier 2017
Mise à jour, au 1er janvier 2017, la liste des contingents tarifaires sur la base du règlement (UE) no 2016/2389 du Conseil du 19 décembre 2016
La Douane dans les systèmes logistiques portuaires et aéroportuaires
Le Forum Douane/entreprises du 24 janvier 2013, clôturé par Nicole Bricq, Ministre du commerce extérieur, a permis la création du groupe de…
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