12 octobre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Comment construire un système de gestion du REX en sécurité des procédés ?

La circulaire T660 a pour objet de mettre en avant l’importance pour les entreprises de construire un processus de gestion du REX pour progresser en sécurité.

29 septembre 2007 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Amélioration de l'information du public en matière de risques industriels : rapport du MEDEF

A la suite de l’accident tragique de Toulouse, en septembre 2001, un vaste débat national a été mené sur les risques industriels. Ces échanges ont notamment permis de mesurer les limites de l'efficacité du droit actuellement en vigueur.

27 novembre 2007 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide pratique sur la communication de proximité et l'information du public sur les risques industriels

L'objet du DT 24 est de donner aux responsables d'établissement un certain nombre d'orientations et d'éléments de réflexion pour traiter au plan local l'information du public susceptible d'être affecté par des risques liés aux activités de l'établissement.

14 mars 2003 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Cahier de sécurité n° 13 : sécurité des installations, méthodologie de l'analyse de risque

Les études visant à prévenir et à réduire les risques doivent être menées systématiquement et de façon progressive. (DT 54)

17 juillet 2020 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide pour l'établissement des plans d'inspection : périodicités IP et RP 5 et 10 ans

Application des dispositions de  l'article 13 de l'arrêté du 20 novembre 2017.

Révision 3 du DT 32.

13 juillet 2023 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

DT 126 - Guide professionnel à l’usage des industriels de la chimie et du pétrole sur les produits de décomposition en cas d’incendie

Le guide propose une méthode d’identification et de hiérarchisation des produits de décomposition susceptibles d’être émis en cas d’incendie sur des installations industrielles (chimie, pétrole).

25 janvier 2023 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire technique sur la mise en œuvre des prescriptions relatives aux installations enregistrées sous les rubriques liquides inflammables 4331 ou 4734

France Chimie met à disposition de ses adhérents une synthèse des exigences de l’arrêté du 1er juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de l‘une au moins des rubriques 4331 ou 4734 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.

Pour aller plus loin sur la nouvelle réglementation des liquides inflammables :

https://www.francechimie.fr/nouvelle-reglementation-sevesoentrepotsliquides-inflammables