1 juin 2023 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Nouvelle réglementation SEVESO/ ENTREPÔTS/ LIQUIDES INFLAMMABLES

France Chimie met à disposition de tous les exploitants une « foire aux questions » dans le cadre du programme PLIS (Plan Logistique Industrie Sécurité) soutenu par le ministère de la Transition écologique.

26 juillet 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Notion de « fabrication industrielle » (circulaire du 09/07/2009 du MEEDDM)

La circulaire du 09 juillet 2009 du MEEDDM (Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer) jointe à ce document permet de préciser la notion de fabrication industrielle pour les rubriques ICPE 1110, 1130 et 1171.

17 juillet 2020 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide pour l'établissement d'un plan d'inspection

Application des dispositions de l'article 13 de l'arrêté du 20 novembre 2017.

Révision D-03 de mars 2020

28 août 2002 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Décalorifugeage des appareils à pression de gaz ou de vapeur au cours de leurs visites périodiques réglementaires, de leurs renouvellements d’épreuve

24 avril 2023 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire T 670 - Processus de gestion des modifications techniques

Cette circulaire technique propose un processus de mise en œuvre d’une procédure pour la gestion des modifications des installations, procédés ou zones de stockages. La mise en place d’un tel processus est incontournable pour la maitrise des risques industriels induit par tout changement technique.

14 mai 2003 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Cahier de sécurité n° 10 : explosion de gaz en milieu non confiné

Ce cahier (DT 56) ne traite que les explosions de gaz inflammables en milieu non confiné. Il s’inscrit dans le cadre d’une démarche de prévention, destinée à maîtriser les risques présentés par les activités industrielles utilisant des produits dangereux.