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Systèmes d’information douaniers
Mise à jour - Déclaration simplifiée et déclarations complémentaires
Déconnexion des flux du Crédit Opérations Diverses entre TRIGO et DELTA
Une note aux opérateurs a été publiée par la Direction Générale des Douanes (DGDDI)
Garanties des opérations de dédouanement
Obligations de garantie et traitements comptables dans la version 1 de Delta-IE
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Opérateur économique agréé (OEA) Douane/Sureté : mise à jour des lignes directrices
Le 14 août 2013, la Commission européenne (TAXUD) a mis à jour les lignes directrices AEO/OEA
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EMCS/GAMMA : suivi des mouvements de produits soumis à accises
La Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects (DGDDI) publie sur son site internet une page sur l'évolution des fonctionnalités…
Contingents tarifaires valables au 1er janvier 2019 : produits chimiques
Cette circulaire indique toutes les modifications intervenues par rapport aux règlements précédents entrés en vigueur le 1er janvier 2019
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Communication de la DGDDI - gestion des échéances du 1er mai 2019
La mise en œuvre du Code des douanes de l'Union (CDU) approche, la direction générale a été informée d'un certain nombre de difficultés…
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