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Pratiques des entreprises de la Branche Chimie pour préserver la santé et la sécurité des salariés et organiser la continuité de leur activité dans le contexte du Coronavirus
Ce guide recense, au-delà des consignes des pouvoirs publics, des pratiques que nos entreprises mettent en place pour assurer la prévention des risques liés au Coronavirus. Il est appelé à évoluer en fonction de l’évolution de la crise et de la prescription de nouvelles consignes.
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Questions-réponses coronavirus et entreprises
Cette nouvelle version comprend un addendum à la Q/R 9.
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Questions-réponses coronavirus et entreprises
La présente circulaire a essentiellement été rédigée à partir du questions-réponses pour les entreprises et les salariés sur le coronavirus en ligne par le Ministère du travail depuis le 3 mars 2020 et régulièrement mis à jour depuis lors :
https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/coronavirus_entreprises_et_salaries_qr_v2.pdf
Ce questions-réponses étant par nature susceptible d’évoluer très fréquemment, nous vous invitons à vous référer à la version en ligne.
De nouvelles mesures devraient être annoncées à la suite des allocutions présidentielles.
Une nouvelle version de SEIRICH a été mise en ligne fin avril qui intègre de nombreux ajouts et corrections.
Cette nouvelle version 3.4.0 de l’outil SEIRICH d’évaluation du risque chimique améliore notamment la saisie automatique des données.
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Jeunes travailleurs : travaux interdits et réglementés
Deux décrets modifiant les dispositions du code du travail relatives aux jeunes travailleurs ont été publiés au Journal officiel le 13 octobre 2013 :
- Décret n° 2013-915 du 11 octobre 2013 relatif aux travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans.
- Décret n° 2013-914 du 11 octobre 2013 relatif à la procédure de dérogation prévue à l'article L. 4153-9 du code du travail pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans.
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Coronavirus : pratiques des entreprises de la Chimie
La 2e version de ce guide recense, au-delà des consignes des pouvoirs publics, les pratiques que nos entreprises mettent en place pour assurer la prévention des risques liés au Coronavirus.
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Pénibilité et compte professionnel de prévention (C2P)
Instauré par l’ordonnance "Macron" n° 2017-1389 du 22 septembre 2017, le compte professionnel de prévention (C2P) permet aux salariés exposés à des facteurs de risques professionnels de cumuler des points leur ouvrant droit à des mesures de compensation.
Le C2P a succédé au compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) découlant de la loi sur la réforme des retraites n° 2014-40 du 20 janvier 2014.
La présente circulaire a pour objectif de présenter ce dispositif.
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