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Publication de l’avis sur les premiers prélèvements environnementaux en situation accidentelle impliquant des installations classées pour la protection de l’environnement
L’avis du 1 er décembre 2022 de la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques) permet de décliner les nouvelles exigences…
Liquides inflammables en régime d’enregistrement : Êtes-vous conformes à l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 (rubriques ICPE 4331 / 4734) ?
Le 27 juin dernier, le BRIEC, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, a apporté de plus amples éclairages réglementaires sur les…
Prévention des risques industriels liés aux fortes chaleurs
Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels) donne des recommandations pratiques aux exploitants pour prévenir les…
Dispositions réglementaires relatives aux atmosphères explosives ou « atex »
Appareils et systèmes de protection
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Fiches Questions Réponses sur la nouvelle nomenclature ICPE/Directive SEVESO 3 (en vigueur au 1er juin 2015)
Cette circulaire a pour objet de répondre aux questions fréquemment posées par les adhérents sur le sujet en titre
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Nouvelle nomenclature ICPE / Directive Seveso 3 - Demande d'antériorité / recensement (T 613)
Cette fiche s’adresse à tous les exploitants des installations classées quel que soit le régime de classement (déclaration, enregistrement ou autorisation).
Quatre nouveaux tutoriels sur les exigences techniques applicables aux récipients mobiles de liquides inflammables, en régime d’autorisation
Pour aider et accompagner les entreprises dans le déploiement de la nouvelle réglementation sur l’entreposage et le stockage de matières…
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Document d'aide à l'élaboration du plan de prévention
Ce document technique est destiné aux entreprises utilisatrices pour les éclairer sur les mesures à mettre en place, notamment les "Plans de Prévention" lorsqu'elles font appel à des entreprises extérieures pour effectuer des travaux et des prestations.
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Guide pour l'établissement d'un plan d'inspection
Application des dispositions de l'article 13 de l'arrêté du 20 novembre 2017.
Révision D-03 de mars 2020
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