15 février 2023 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 16 au 31 janvier 2023

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 janvier 2023.

2 juillet 2021 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Lettre du Département Technique n° 304 - juin 2021

Découvrez la lettre du mois de juin 2021

2 avril 2021 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Loi ASAP

Circulaire T 653 : synthèse des enjeux relatifs aux ICPE.

15 mars 2021 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 16 au 28 février 2021

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 28 février 2021

2 mars 2021 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Lettre du Département Technique n° 300 - février 2021

11 mai 2023 Actualité Transport et logistique, Énergie & logistique

Ouverture de l’appel à projets 2023 de l’ADEME sur l’électrification des poids lourds et enquête

L’appel à projets   « Ecosystèmes des véhicules lourds électriques » , 55 millions pour soutenir l’acquisition de camions…

19 décembre 2023 Actualité Énergie, Commerce International et Douane

Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon

La DG Fip publie les nouveaux modèles d’attestation pour bénéficier des exonérations et taux réduits de fiscalité énergétique.