28 octobre 2007 Document Reach

Objectifs de la réglementation : présentation des textes européens et français

Intervention de Mlle LEROY (UIC) à la journée d'information "Bien informer les utilisateurs de nos produits : les nouvelles obligations réglementaires relatives à la classification, à l’étiquetage et aux Fiches de Données de Sécurité".

19 janvier 2021 Document Reach

Page d'accueil - agenda ANSES 09/12/2020

23 avril 2008 Document Reach

Etude d'impact de la future politique dans le domaine des substances chimiques : modélisation des impacts indirects et induits, hypothèses

L’impact du Livre Blanc sera évalué sur des scénarios bâtis en fonction du périmètre du Livre Blanc, du coût des tests et de la variation de l’impact sur les industries en aval de la chimie.

23 juin 2008 Document Reach

Impacts du livre blanc : position de la FIEEC

Intervention de M. JACQUOT de la FIEEC dans le cadre de la journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques.

23 juin 2008 Document Reach

Impacts du livre blanc : témoignages d'entreprises ayant participé à l'étude française d'impact

Intervention de MM. DESARNAUTS et VERGÉ d'Atofina et de M. MARRONI de SNF Floeger dans le cadre de la journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques.

3 mai 2009 Document Reach

Comprendre REACH : enregistrement des substances

Producteurs et importateurs responsables de la fourniture des données et de l'évaluation des risques pour les usages identifiés, augmentation de l'implication des utilisateurs en aval.

28 octobre 2007 Document Reach

Objectifs et statut de la FDS, son rôle dans l’évaluation et la prévention du risque chimique

Intervention de M. GAU (DRT/CT4) à la journée d'information "Bien informer les utilisateurs de nos produits : les nouvelles obligations réglementaires relatives à la classification, à l’étiquetage et aux Fiches de Données de Sécurité"