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Se préparer au BREXIT : enjeux douaniers et règlement REACH
Les entreprises de la Chimie doivent se préparer à un scénario de Brexit sans accord. Dans ce cas, les conséquences pourraient être…
ECHA REMET A JOUR SON GUIDE PRATIQUE « HOW TO ACT IN DOSSIER EVALUATION »
Les changements clés du guide concernent les sections 4.2.1 « Mise à jour des informations sur le Compliance check » et 4.5…
REACH : point de vue des autorités (Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie)
Intervention de Alain PESSON Responsable de la mission pour le développement industriel durable.
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Journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques
Programme avec liens vers les interventions.
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Objectifs de la réglementation : présentation des textes européens et français
Intervention de Mlle LEROY (UIC) à la journée d'information "Bien informer les utilisateurs de nos produits : les nouvelles obligations réglementaires relatives à la classification, à l’étiquetage et aux Fiches de Données de Sécurité".
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Impacts du livre blanc : position de la FIEEC
Intervention de M. JACQUOT de la FIEEC dans le cadre de la journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques.
REACH : vos substances chimiques sont-elles concernées par l’enregistrement ?
Selon le règlement Reach, les substances chimiques produites ou importées en Europe à plus d’une tonne par an doivent être enregistrées…
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Impacts du livre blanc : témoignages d'entreprises ayant participé à l'étude française d'impact
Intervention de MM. DESARNAUTS et VERGÉ d'Atofina et de M. MARRONI de SNF Floeger dans le cadre de la journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques.
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Impacts du Livre Blanc : les résultats des études d'impact socio-économiques (CEFIC, commission, BDI)
Intervention de M. ZINSIUS de Basf dans le cadre de la journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques.
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Etude d'impact de la future politique dans le domaine des substances chimiques : sommaire du rapport final
Sommaire du rapport final de MERCER.
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