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Plan de transition sectoriels de l’ADEME pour le chlore et l’éthylène
Décarboner l’industrie de l’éthylène et du chlore à 2050 : restitution finale des deux Plans de Transition Sectoriels de l’ADEME.
Stratégie nationale de capture, stockage et utilisation du carbone
Le ministère de l’Economie a publié, le 4 juillet, un document qui préfigure le projet de stratégie nationale de capture, stockage et…
Stratégie nationale bas-carbone et Programmation pluriannuelle de l’énergie
Le Gouvernement a lancé une consultation sur les troisièmes Stratégie nationale bas-carbone (SNBC-3) et Programmation pluriannuelle de…
Crédit d'impôt au titre des investissements en faveur de l'industrie verte (C3IV)
Le crédit d'impôt « industrie verte » est entré en vigueur le 14 mars 2024.
Soutien à l’hydrogène bas-carbone
Le gouvernement a lancé un appel à candidature pour soutenir la production d’hydrogène par électrolyse de l’eau pour des usages industri…
Transposition de plusieurs mesures européennes
Une nouvelle loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne modifie plusieurs dispositions relatives à…
Rappels des soutiens publics à la décarbonation de l’industrie
Les appels à projets de l’ADEME visant la décarbonation de l’industrie se termineront le 12 décembre 2023.
Appel à projets pour la décarbonation de l’industrie
L’ADEME réédite l’appel à projets « DECARB-IND » pour accélérer la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans l’indust…
Guides de mise en œuvre du système européen d’échange de quotas de CO2
La Commission européenne publie des guides d’application de l’EU ETS.
Rapport sur le fonctionnement des marchés du carbone
La Commission européenne se félicite d’une chute des émissions de gaz à effet de serre dans les secteurs de l’industrie et de la…
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