Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
358 Résultats
Page
Séminaire 4 avril sur la nouvelle réglementation entrepôts et stockage de matières inflammables : messages clés
France Chimie a organisé avec succès un séminaire le 4 avril dernier en présence de 90 participants. Les exposés du BRIEC, des exploitants…
Guide pour l'établissement des plans d'inspection : périodicités IP et RP 5 et 10 ans - Révision 2 (DT 32)
Application de l' arrêté du 15/03/2000 modifié relatif à l' exploitation des équipements sous pression.
-
Évolutions réglementaires : Fiche 4 Arrêté du 3 octobre 2010 modifié (liquides inflammables)
Arrêté du 24 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2010 relatif au stockage en réservoirs aériens manufacturés de liquides inflammables exploités au sein d’une installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation au titre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement.
Mardi de la DGPR sur la réglementation entrepôts / liquides inflammables
La DGPR organise le 7 novembre une conférence sur la "Mise en œuvre des évolutions réglementaires 2020 et 2021, liquides inflammables et…
-
Modèle de « dossier sûreté » pour les entreprises extérieures
La circulaire propose un canevas type de « dossier sûreté » pour l’entreprise extérieure dans le cadre d’une réponse à l’appel d’offre d’une entreprise utilisatrice Seveso.
Nouveaux guides sur la lecture de la réglementation relative aux « liquides inflammables »
Le guide de la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques) relatif au « régime installation classée enregistrement » sur les…
-
Décret n° 2005-82 du 01/02/2005 relatif à la création des comités locaux d' information et de concertation (CLIC)
Ce décret a été signé le 01/02/2005 et publié au JO du 4/02/2005. La présente circulaire en analyse les dispositions et propose aux adhérents quelques recommandations.
Liquides inflammables
Neuf textes réglementaires ont été publiés pour prendre en compte les éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat…
-
Mise en sécurité d’une installation sur sollicitation sismique
Mise en application de la section II[Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.
Les impacts des coupures d’électricité sur la sécurité des installations industrielles sont à anticiper
Les analyses de risques doivent permettre d’identifier les équipements à maintenir en service en cas de coupure d’électricité.
Page