21 décembre 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire T655 révisée -Evolutions réglementaires Récipients mobiles

La présente circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires associés à la création d’un arrêté spécifique relatif au stockage de liquides inflammables en récipients mobiles.

Les évolutions ont pour objet de prendre en compte les premiers éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat vis-à-vis de l’incendie de grande ampleur survenu sur deux zones d’entreposage de matières inflammables et combustibles le 26 septembre 2019 à Rouen.

15 avril 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide Réservoirs de stockage : Partie A - Cylindriques verticaux

Réservoirs cylindriques verticaux à fonds plats destinés au stockage de produits liquides à une température de service supérieure ou égale à la température ambiante.

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

14 juin 2022 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réglementation sismique - méthodologie générale

Mise en application de l’article 12 de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié (section II)
[Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]

10 juillet 2019 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

DT 121 - Vademecum 2019

Résumé de la réglementation française des équipements sous pression

13 février 2020 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

DT 40 Rev. 8 - Formation à la sécurité des personnels des entreprises extérieures

France Chimie met à jour son guide pratique de sécurité, pour le recours à des entreprises extérieures, qui indique les mesures qu'il est souhaitable d'adopter pour améliorer la sécurité de ce personnel et des installations.

3 août 2008 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Certification des inspecteurs de l’industrie chimique

Lors de sa réunion du 4 février 2003, le Bureau du CTNIIC a pris la décision de conformer son accréditation du système de certification des inspecteurs d’usine à la norme NF EN 45013.

18 mars 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Évolutions réglementaires : Fiche 4 Arrêté du 3 octobre 2010 modifié (liquides inflammables)

Arrêté du 24 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2010 relatif au stockage en réservoirs aériens manufacturés de liquides inflammables exploités au sein d’une installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation au titre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement.