Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
345 Résultats
Page
Etablissements dits ''Seveso'' : arrêté du 10/05/2000 sur le recensement annuel des substances dangereuses
La note ci-jointe du Ministre de l’écologie et du développement durable donne le détail des modifications apportées. La plus appréciable est celle qui ne permet plus à l’inspection des installations classées de modifier une fiche établie préalablement par un exploitant.
-
Comment mettre en oeuvre la réglementation sismique "risque spécial" ?
Cette journée est organisée en partenariat avec l’AFPS (Association Française du Génie Parasismique) et le SNCT (Syndicat National de la…
Avez-vous bien mis en œuvre les exigences réglementaires relatives aux rétentions ?
Webinaire du 19 novembre 2024
Aide à la mise en œuvre des mesures réglementaires applicables aux installations classées soumises au régime de déclaration sur les liquides inflammables
France Chimie publie une circulaire technique qui recense les enjeux clefs pour les installations classées déclarées soumises à l’arrêté…
-
Méthodologie générale : mise en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié
Le guide de méthodologie générale est chargé:
-d'expliciter le périmètre de l'arrêté;
-de donner une méthode de sélection des équipements concernés;
-dedonner des règles de détermination du mouvement sismique;
-d'aider à définir les exigences de comportement;-de guider l'utilisateur dans l'étude de démonstration de tenue aux sollicitations sismiques.
-
Évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO : fiche 1
La circulaire technique T651 présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO : décret 2020-1168 du 24 septembre et arrêté du 24 septembre modifiant l’arrêté du 26 mai 2014.
-
Les fondamentaux pour une conduite des opérations en sécurité
Les recommandations de l'European Process Safecy Centre (EPSC).
-
Guide pour l'établissement des plans d'inspection : périodicités IP et RP 5 et 10 ans
Ce guide est la révision 2 du DT 32, guide pour l'établissement des plans d'inspection, publié pour la première fois en 1995 et révisé en 2005.
Page