Résultat de recherche

30 août 2017 Document Fiscalité locale

Les enseignements du Sénat sur la répartition du produit de la CVAE entre les collectivités locales et les EPCI

Dans un rapport d’information n° 596 sur les modalités de répartition de CVAE, la Commission des finances du Sénat émet plusieurs recommandations et signale un certain nombre de données intéressantes.

25 mai 2023 Actualité Fiscalité locale

Avis d'acompte 2023 de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

Les avis d'acompte 2023 de CFE sont consultables en ligne à compter du 25 mai 2023 dans l'espace professionnel des entreprises depuis le site…

29 mai 2019 Actualité Recherche et innovation

Cérémonie de remise des Prix Pierre Potier et Pierre Potier des Lycéens

Le Prix Pierre Potier a pour objectif de valoriser et encourager les innovations des entreprises de la Chimie en faveur du développement…

30 mars 2017 Document Recherche et innovation

Meilleures techniques - Mise en oeuvre des substances à l'état nanoparticulaire

Ce guide « Meilleures techniques à envisager pour la mise en œuvre des substances à l'état nanoparticulaire » a été rédigé par la DGPR.

10 mars 2020 Recherche et innovation

Découvrir le réseau des plateformes chimiques en France

La France compte 18 plateformes chimiques sur l’ensemble du territoire. Industriels, sous-traitants et fournisseurs s’y regroupent pour…

4 mars 2020 Recherche et innovation

Découvrir le réseau des plateformes chimiques en France

La France compte 18 plateformes chimiques sur l’ensemble du territoire. Industriels, sous-traitants et fournisseurs s’y regroupent pour…

19 mars 2008 Document Recherche et innovation

Innovation et transferts de technologie

L’innovation et les transferts de technologie comptent parmi les enjeux majeurs de l’industrie chimique ; sur ces questions, des réflexions ont été menées depuis deux ans par l’UIC.