Résultat de recherche

14 décembre 2006 Document SAICM & initiatives internationales

Seconde conférence européenne des partenaires sociaux de l’industrie chimique (Berlin) : le livre blanc sur les produits chimiques

Lors de la seconde partie consacrée au Livre Blanc sur les produits chimiques, l’UIC a fait connaître sa position dans un exposé de Jacques BOUDON du Département Technique de l’UIC.

14 septembre 2006 Document SAICM & initiatives internationales

Déclaration commune UIC/Organisations syndicales sur le livre blanc ''la stratégie pour la future politique européenne dans le domaine des substances

Depuis plus de 20 ans existe une réglementation européenne à la fois complète et complexe en matière de substances et préparations chimiques. Celle-ci n’a toutefois pas été mise en œuvre avec la transparence et la rapidité souhaitées.

15 juin 2020 SAICM & initiatives internationales

SAICM & initiatives internationales

Si de nombreux pays ont leur propre législation sur la gestion des risques liés à l'utilisation des produits chimiques, un certain nombre…

22 octobre 2021 Actualité Politique douanière

DECLARATION DE TRANSIT

DELTA T : Bascule des opérateurs en DTI le 26 octobre 2021

13 mars 2025 Actualité Politique douanière

Système d'information douanier

Habilitation au service en ligne DELTA IE – Ce qui change au 13 mars 2025

14 octobre 2011 Document Politique douanière

Mesures antidumping - antisubventions

Règlement (UE) N° 821/2011 de la Commission du 16 août 2011 instituant un droit antidumping provisoire (de 12,1 % à 13,8 % selon les sociétés) sur les importations d’acétate de vinyle originaire des USA.