Résultat de recherche

14 décembre 2006 Document SAICM & initiatives internationales

Seconde conférence européenne des partenaires sociaux de l’industrie chimique (Berlin) : le livre blanc sur les produits chimiques

Lors de la seconde partie consacrée au Livre Blanc sur les produits chimiques, l’UIC a fait connaître sa position dans un exposé de Jacques BOUDON du Département Technique de l’UIC.

14 septembre 2006 Document SAICM & initiatives internationales

Déclaration commune UIC/Organisations syndicales sur le livre blanc ''la stratégie pour la future politique européenne dans le domaine des substances

Depuis plus de 20 ans existe une réglementation européenne à la fois complète et complexe en matière de substances et préparations chimiques. Celle-ci n’a toutefois pas été mise en œuvre avec la transparence et la rapidité souhaitées.

15 juin 2020 SAICM & initiatives internationales

SAICM & initiatives internationales

Si de nombreux pays ont leur propre législation sur la gestion des risques liés à l'utilisation des produits chimiques, un certain nombre…

26 novembre 2024 Actualité Politique douanière

Systèmes d'information douaniers

DELTA Import – Mise en Service de la Version 1 – 26 Novembre 2024

26 novembre 2018 Actualité Politique douanière

Cumuls zone ACP + mise à jour liste pays appliquant REX

Parution au JOUE du 12 novembre dernier de plusieurs communications sur l'application des cumuls d'origine entre l'UE, la zone Afrique Caraïbes…

14 juin 2012 Document Politique douanière

Règles d'origine dans les accords bilatéraux

Une réflexion est menée au sein de l'ICCA(1) sur les critères communs à tous les accords bilatéraux négociés dans le monde, notamment les règles de l'origine.