14 décembre 2006 Document SAICM & initiatives internationales

Seconde conférence européenne des partenaires sociaux de l’industrie chimique (Berlin) : le livre blanc sur les produits chimiques

Lors de la seconde partie consacrée au Livre Blanc sur les produits chimiques, l’UIC a fait connaître sa position dans un exposé de Jacques BOUDON du Département Technique de l’UIC.

14 septembre 2006 Document SAICM & initiatives internationales

Déclaration commune UIC/Organisations syndicales sur le livre blanc ''la stratégie pour la future politique européenne dans le domaine des substances

Depuis plus de 20 ans existe une réglementation européenne à la fois complète et complexe en matière de substances et préparations chimiques. Celle-ci n’a toutefois pas été mise en œuvre avec la transparence et la rapidité souhaitées.

17 mars 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Détail des exigences techniques pour les réservoirs fixes aériens

15 octobre 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

15 avril 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide Réservoirs de stockage : Partie A - Cylindriques verticaux

Réservoirs cylindriques verticaux à fonds plats destinés au stockage de produits liquides à une température de service supérieure ou égale à la température ambiante.

Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

27 octobre 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Sûreté des établissements SEVESO : instruction gouvernementale du 30 Juillet 2015

Cette circulaire a pour objet de présenter un résumé du contenu de l’instruction du 30  juillet 2015 et de proposer un questionnaire dans le cadre de l’auto-évaluation sûreté.

6 janvier 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Évolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019 : fiche 0

La circulaire technique T650 présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO, aux entrepôts (régime autorisation, enregistrement et déclaration) et aux stockages de liquides inflammables en réservoirs aériens et en récipients mobiles.