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Produits énergétiques
La circulaire Douane n° 12-036 du 28 septembre 2012 actualise les droits et taxes applicables à compter du 1er octobre 2012 aux produits énergétiques relevant des chapitres douaniers 27, 29, 34 et 38.
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Conférence environnementale
À la suite à la conférence environnementale qui s’est déroulée les 14 et 15 septembre 2012, il convient de revenir sur les dernières évolutions en ce qui concerne la fiscalité douanière...
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TIC sur les produits pétroliers
Le Décret N° 2010-1132 du 27/09/2010 modifie le décret n° 2005-958 du 9/08/2005 relatif aux obligations des opérateurs pour la détermination de la fraction régionale de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers.
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Produits soumis à accises
La circulaire n° 12-020 du 16 avril 2012 concerne la mise en conformité des systèmes de dénaturation en ligne des carburants dans les raffineries et entrepôts fiscaux de stockage.
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Taxe intérieure de consommation finale d'électricité
La décision administrative n° 12-017 du 27 mars 2012 concerne la mise à jour de la TICFE.
"Avec l'industrie", une campagne de communication pour promouvoir les métiers de l'industrie
La branche Chimie lance avec l'ensemble des branches professionnelles de l’industrie réunies au sein d’OPCO 2i une grande campagne de…
Signature du nouveau contrat de filière Chimie et déclaration de soutien du Gouvernement à la Chimie
Réunis à la Maison de la Chimie, Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie, a signé aujourd’hui avec Frédéric Gauchet,…
Les inscriptions des classes à la 6ème édition du Prix Pierre Potier des Lycéens sont ouvertes !
Professeurs de lycées en filière générales, technologiques ou professionnelles, inscrivez votre classe au Prix Pierre Potier des Lycéens !
France Chimie Méditerranée a lancé la 1ère édition de Chimie & Territoires
France Chimie Méditerranée a lancé avec succès « Chimie & Territoires », l’événement annuel autour des enjeux de la Branche Chimie…
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